Docs utiles

Docs utiles – Industrie

Liens vers des sites Internet

Au niveau régional

La DREAL PACA (Direction Régionale Environnement Aménagement et Logement)
Le SPPPI PACA (Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles)
Les CLIC en PACA (Commission Locale d’Information et de Concertation)
La CLI de Cadarache (Commission Locale d’Information)
Le CYPRES (Centre d’information pour la prévention des risques majeurs en PACA)
Les PPRT PACA (Plan de Prévention des Risques Technologiques)
Le GPMM (Grand Port Maritime de Marseille )

La qualité de l’air en paca

Au niveau national

La page industrie de FNE
Le portail national sur les risques majeurs
La Base de données BASOL du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, et de l’énergie, sur les sites et sols pollués
Le portail national sites et sols pollués
Le répertoire national des émissions polluantes industrielles
Le portail national de l’inspection des installations classées
Aide à la règlementation des activités à risques (site d’information réglementaire relatif au droit de l’environnement)
Le site du BARPI (Bureau d’Analyse des risques et Pollutions Industriels), chargé de rassembler et de diffuser les informations et le retour d’expérience en matière d’accidents technologiques.
Le portail interministériel de prévention des risques majeurs
Le CNRI (Centre National des Risques Industriels)
L’institut pour une culture de sécurité industrielle
Le Centre national d’information indépendante sur les déchets
Info expo protection l’actualité de la prévention et de la gestion des risques

Cartes

Sites Seveso Seuil Haut

Sites Seveso Seuil Bas

Avancement des Plan de Prévention des Risques Technologiques en PACA

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) hors SEVESO et hors élevages

Transport de matières par canalisation

Les sites industriels et l’emploi en PACA

Source des cartes : site internet de la DREAL PACA

Comptes rendu d’évènements

Formation risques liés aux ICPE du 13 avril 2012

Formation risques technologiques et Plan de Prévention des risques du 25 Octobre 2010

Formation risques technologiques de décembre 2009

Ressources documentaires

Etat de l’environnement Industriel en PACA

Rapport 2008 de la DREAL PACA


Qualité de l’Air

Compte rendu de la réunion du 9 Juin 2011 dans le cadre de la démarche de révision des Plans de Protection de l’Atmosphère en PACA : Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) des Bouches du Rhône

Agir pour une meilleure qualité de l’air, Actions dans l’industrie, les mardis de la DGPR, Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie


Santé/Environnement

Compte rendu de réunion de présentation des résultats de l’étude d’évaluation des risques sanitaires sur la zone Lavera / La Mède et Powerpoint de présentation

Plan Régional Santé Environnement : Plan d’actions de l’enjeu Air : « Réduire et contrôler les expositions à la pollution atmosphérique ayant un impact sur la santé »


Politique publique en matière d’industrie et de risques

Actes du colloque des 4ème Assises Nationales des risques technologiques de Douai (21/10/10)

Présentation du Débat National sur les Risques Industriels et synthèse des propositions d’actions régionales

Etats généraux de l’industrie : bilan de la concertation rapport final

Inspection des installations classées, Bilan détaillé des actions nationales 2011

Dossier Presse, Laurent MICHEL, Directeur Général de la Prévention des Risques, présente les objectifs 2012 et le bilan 2011 de l’Inspection des installations classées, Ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement

Plan de Prévention des Risques Industriels

Dossier Presse FNE : AZF 10 ans déjà !

Dossier presse FNE : Voisins d’une usine Seveso : une situation financièrement explosive, 2010

Point d’avancement sur les PPRT en PACA, Rencontre des installations classées, DREAL PACA

Le Plan de Prévention des Risques Technologiques, Guide Méthodologique, Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durables


Polluants

Les résultats français de la campagne internationale sur les dangers du mercure dans l’industrie, FNE, 2009


Concertation

Évaluation du fonctionnement des comités locaux d’information et de concertation, FNE, 2009 (rapport)


Types d’industrie

Bilan 2010 et perspectives 2011 de l’industrie pétrolière française, UFIP, 2011

Comment fonctionne une raffinerie ? UFIP


Nanotechnologies

Un débat public sur les nanotechnologies sous l’égide de la Commission nationale du Débat public en 2009, Note de FNE, 2009

Position de FNE sur les nanotechnologies

Cahier d’acteur de FNE sur le développement et la régulation des nanotechnologies

Nanomatériaux : préoccupations sur la Santé et l’Environnement
Publication : Juillet 2009, Bureau Européen de l’environnement et Nano Cap

Sitographie pour en savoir plus sur les nanoparticules, FNE

Note FNE sur Connaît-on les risques sanitaires pour les humains des nanoparticules ?


Filières Vertes

Présentation de l’étude nationales « Filières vertes » : Les filières industrielles stratégiques de la croissance verte, Ministère de l’environnement

Etude « Filières vertes » : Les filières industrielles stratégiques de la croissance verte, Commissariat Général au Développement Durable, 2009 (rapport)


Nucléaire

Livre Blanc sur le tritium ; Le tritium dans l’environnement, synthèse des connaissances, Contribution collective IRSN/DEI, 2009


REACH

Le règlement REACH Principes, Autorisation, Circulation de l ‘information, Rencontre des installations classées, DREAL PACA

REACH : Actualités et Perspectives, les mardis de la DGPR, Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie


Recherche et Réduction des Rejets de Substances Dangereuses dans l’Eau (RSDE)

RSDE, une action pluriannuelle de la DGPR, les mardis de la DGPR, Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie


CO2

Allocation de quotas pour la troisième phase : 2013-2020, Rencontre des installations classées, DREAL PACA


Plan de modernisation des installations

Plan de Modernisation, Rencontre des installations classées, DREAL PACA

Plan de modernisation des installations industrielles : Prévenir les risques liés au vieillissement, 2010, Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat

SPPPI PACA, Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles, Présentation du SPPPI PACA


Réglementation

Les mardis de la DGPR, Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie :

Directive SEVESO 3, Mai 2012

La réforme de l’enquête publique

La réforme des études d’impact

Contrôles Périodiques

Information du public : les nouvelles obligations en matière d’ICPE

Modification des délais de recours