yacht cour
Actualité
Justice Juridique
Mer Mer & littoral

La résilience ne doit pas se limiter au nom d’un yacht !

Publié le 16 janvier 2024

Si on en croit la définition du Larousse, la résilience est la « capacité d’un écosystème, d’un biotope ou d’un groupe d’individus (population, espèce) à se rétablir après une perturbation extérieure (incendie, tempête, défrichement, etc.) ». Ironie du sort, c’est aussi le nom d’un yacht maltais de 65 mètres ayant détruit des herbiers de posidonies dans la baie de Saint Tropez en juin 2022…
L’affaire sera traitée le 26 janvier 2024 au Tribunal maritime de Marseille

Réparer le préjudice écologique donc réparer les herbiers détruits

FNE Provence-Alpes-Côte d’Azur se constitue partie civile et demande la réparation des herbiers détruits, en espérant que cet écosystème marin fondamental puisse se rétablir malgré la perturbation du yacht.
Il faut rappeler que la réparation des herbiers est en pratique très difficile. La plaisance, bien qu’encadrée par la loi, exerce une forte pression sur les herbiers de Posidonie. C’est pourquoi il est primordial de voir condamner fermement les responsables afin que cet écosystème continue de jouer un rôle essentiel pour notre littoral.

Une affaire qui suivra un précédent juridique en création ?

Le 26 janvier 2024, le Tribunal maritime traitera également une autre affaire mais sur le même sujet : cette fois le yacht s’appelle « Take-off ». Cette affaire n’est pas nouvelle : un premier jugement avait été rendu en octobre 2023 qui reconnaissait le préjudice écologique de notre association. Il prononçait également la saisine de l’assistant spécialisé environnement du Tribunal judiciaire de Marseille afin d’établir une note faisant état de la littérature scientifique sur le sujet.

Rendez-vous le 26 janvier prochain au tribunal maritime de Marseille pour assister à ces deux audiences. 

Pour aller plus loin

palais de justice
Actualité
Justice Juridique

[Affaire du "pêcheur fou"] Chasse et pêche non autorisées : le tribunal correctionnel sévit !

Publié le 13 mars 2025
Article rédigé le 06/12/2023, mis à jour le 13/03/2025 Le tribunal correctionnel de Marseille n…
Rouge Gorge
Actualité
Biodiversité Biodiversité

Un braconnier du Var condamné pour la capture de plusieurs milliers de rouges-gorges

Publié le 7 mars 2025
Article du 29/09/2022, mis à jour le 07/03/2025 Le 26 septembre 2022, le tribunal correctionnel…
Victoires juridiques fne paca 2024
Actualité
Justice Juridique

[2024] Nos victoires juridiques de l'année !

Publié le 2 février 2025
En 2024, la mission juridique (juriste salariée et avocat·es) a environ travaillé à 60% sur du…
dépot de déchet sauvage
Actualité
Justice Juridique

Trafic de déchets... en bande organisée !

Publié le 19 décembre 2024
Mise à jour du 19/12/2024 : La Cour d’appel d’Aix-en-Provence confirme, le 18 décembre 2024, la…